Déposée le 25 mars 2002 par SABOURIN JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « L'AMER WEIL-DECREZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est SABOURIN JEAN domicilié(e) LE BOIS LEGAT,37220 BRIZAY - 37220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean SABOURIN domicilié(e) LE BOIS LEGAT,37220 BRIZAY - 37220 - France.
La marque L'AMER WEIL-DECREZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABOURIN JEAN - LE BOIS LEGAT,37220 BRIZAY - 37220 - France
Jean SABOURIN - LE BOIS LEGAT,37220 BRIZAY - 37220 - France
Inscription le 18 septembre 2002 - retrait partiel n°354254 - Publication au BOPI 2002-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeteries ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , clichés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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